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Elections

Guide 2020 des élections

Dans un cadre désormais traditionnel de mutualisation des productions d'ouvrages juridiques, les associations départementales des maires de la …
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Elections

Nuançage des candidats aux élections municipales

La nouvelle circulaire du ministère disponible
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Elections

Calcul des résultats des élections municipales et communautaires à la proportionnelle

Depuis quelques semaines, le service juridique de l’AML est sollicité afin de savoir comment se procurer un tableau « officiel » de simulation de la …
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Elections

Municipales 2020 : les mémentos du ministère de l'Intérieur disponibles

Guide des élections municipales des 15 et 22 mars 2020
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Echos du Parlement

Projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique

Projet de loi relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique et transfert des compétences eau et assainissement.
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AMF

Nouvel acte de décentralisation

Communiqué de presse de l'AMF Nouvel acte de décentralisation : les communes, départements et régions attendent une clarification
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Droit / réglementation

Répartition des sièges dans les communautés : un outil à votre disposition

Beaucoup d’élus le savent : il faudra que les conseils municipaux se mettent d’accord sur la répartition des sièges au sein de leur communauté de …
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Le président de l’AML, rapporteur de l’atelier « Renforcer l’autonomie fiscale et financière des collectivités locales »

Grand Débat National : le président de l’AML, Frédéric CUILLERIER, rapporteur de l’atelier « Renforcer l’autonomie fiscale et financière des …
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Motions et communiqués de presse

Appel à la mobilisation des maires de France contre l'antisémitisme

Communiqué de presse de l'Association des maires de France